Articles et formations

Articles

  • « Dix ans de PPP, un modèle à restaurer », La lettre BJCPonline n°54, décembre 2014. Lien BJCPonline n°54 – Décembre 2014
  • « Qualification juridique des contrats de mobilier urbain, une alternative – A propos de l’arrêt CE, 15 mai 2013, Ville de Paris, req. n° 364593) », Complément Services publics, juillet 2013. Lien CSP – Juillet 2013
  • « Le contrat de parrainage », Complément Services publics, février 2013, en collaboration avec Olivier RAYMUNDIE. Lien CSP – Février 2013
  • « Le contrat de partenariat appliqué à la restauration collective », L’Actualité de la Commande et des Contrats Publics n°124, septembre 2012, en collaboration avec Olivier RAYMUNDIE. Lien ACCP n°124 – Septembre 2012
  • « Anicroches entre le droit des délégations de service public et le droit de la propriété intellectuelle : quelques exemples topiques en matière d’exploitation d’équipements culturels ou sportifs », Complément Services publics, juillet 2012, en collaboration avec Olivier RAYMUNDIE et Guillaume TEISSONNIERE. LienCSP – Juillet 2012
  • « Le rôle de l’inventaire des biens lors des opérations de liquidation », L’Actualité de la Commande et des Contrats Publics n°115, novembre 2011, en collaboration avec Olivier RAYMUNDIE. Lien ACCP n°115 – Novembre 2011
  • « Un point sur la nouvelle Société Publique Locale », Les Cahiers de la Fonction Publique, novembre 2010, Editions Berger-Levrault. LienLCFP – Novembre 2010
  • « Déterminer le degré de publicité (à respecter par l’acheteur public) dans les différentes procédures de marchés publics », fiche pratique, éditions Lexis-Nexis, 2011 et actualisation mai 2012
  • « Identifier les cas dans lesquels passer un marché public constitue une obligation pour l’acheteur public », fiche pratique, éditions Lexis-Nexis, 2011 et actualisation mai 2012

Formations

  • « Bras de levier disponibles pour raccourcir les délais de paiement des clients hospitaliers publics », dispensée à des membres du service encaissement-recouvrement d’une société privée, janvier 2015
  • « Marchés publics de travaux : pénalités et opérations de réception », dispensée pour le compte d’une collectivité publique, mars 2012
  • « Qualification et recours ouverts contre les contrats passés par une entité adjudicatrice », dispensée pour le compte d’un établissement public, mai 2010